Document de travail présenté le 16 juin 2000
Approuvé par le CA du 19 août 2000
Modifié par le CA du 1^er septembre 2001
Modifié par le CA du 7 décembre 2001
Remplacé par le CA du 19 janvier 2003

 

Ordre du jour du conseil d'administration

" Tout administrateur peut mettre un point à l'ordre du jour. Ce point est transmis au secrétaire du conseil d'administration. " (décision du CA du 7 décembre 2001)

 

Convocation du conseil d'administration

" Le conseil est convoqué par le secrétaire du conseil d'administration à la demande du président du conseil d'administration, de l'administrateur délégué ou par plus d'un cinquième des administrateurs " (décision du CA du 7 décembre 2001)

 

Président de l'association

• Il peut convoquer une Assemblée Générale (art 26)
• Il préside les Assemblées Générales (il a la police des débats)
• Il est le conservateur des archives de l'association.

Président actuel de l'association :

 

Président du Conseil d'Administration

• Il convoque le Conseil d'Administration
• Il préside le Conseil d'Administration (il a la police des débats)
• Il a une voix prépondérante (art 17)
• En cas de vacances d'un administrateur, il désigne le suppléant jusqu'à la prochaine AG (art 19). Remarque : Ce suppléant supplée à la mission de l'administrateur défaillant. Il n'est pas administrateur et ne peut signer aucun acte. Ce suppléant est en fait un chargé de mission.
• " La durée du mandat du président du conseil d'administration ne peut excéder un an. Ce mandat est renouvelable mais non consécutivement." (décision du CA du 1 septembre 2001)

Président actuel du CA : Bernard LEDRU (décision du CA du 8 mai 2001)

 

Le mandataire du président du CA

• Il remplace le président du CA dans toutes ses fonctions

 

Vice Président du Conseil d'Administration

• En cas de vacance du Président du CA et d'absence d'un mandataire du Président, il remplace le Président du CA dans toutes ses fonctions

Vice Président actuel du CA : Christian DUBRULE (décision du CA du 16 juin 2000)

 

Le plus âgé des administrateurs

• En cas de vacance du Président du CA, d'absence d'un mandataire du Président , de vacance du Vice Président, il remplace le Président du CA dans toutes ses fonctions (art 16)

 

Secrétaire du Conseil d'Administration

• Il établit l'ordre du jour des CA et convoque les administrateurs aux lieu, jour et heure fixé par le Président du CA [ou la personne faisant fonction l'administrateur délégué ou par plus d'un cinquième des administrateurs (conséquence du CA du 7 décembre 2001)]
• Il établit l'ordre du jour des AG (La convocation est faite par la voie du bulletin aux membres effectifs aux lieu, jour et heure fixé par le Président de l'association ou l'administrateur délégué)
• Il établit un rapport circonstancié de chaque réunion (art 14)
• Il est chargé du dépôt des pièces au greffe (liste des membres effectifs, décisions des AG, récapitulatifs des extraits de comptes)
• Il est chargé des publications au Moniteur

Secrétaire actuel du CA : Bernard LEDRU (décision du CA du 16 juin 2000)

 

Administrateur délégué

• Il peut convoquer une AG (art 26)
• Il peut convoquer un CA (conséquence du CA du 7 décembre 2001)
• Il est chargé de la gestion journalière (art 13)
• Il agit uniquement lorsque le CA ne peut être réuni et lorsque la décision et la signature sont nécessaires au bon fonctionnement de l'association. Lorsque l'administrateur délégué use de sa délégation, il en informe le conseil lors de sa prochaine réunion

Administrateur délégué actuel : Ghislain LEDRU (décision du CA du 8 mai 2001)

 

Secrétaire de l'association

• Il est chargé du secrétariat
• Il est le second conservateur des archives de l'association (lorsque les pièces sont en double exemplaire)

Secrétaire actuel de l'association : Ghislain LEDRU (décision de l'AG du 20/02/99)
En congé à partir du 1 juillet 2001

 

Rédacteur

• Il est chargé de la publication du bulletin trimestriel
• Par la voie du bulletin, il publie l'ordre du jour d'une AG (art26)
• Par la voie du bulletin, il publie les décisions des AG (art27)
• Par la voie du bulletin, il publie les décisions des CA (décision du CA du 20/02/99)

Rédacteur actuel : Ghislain LEDRU (décision de l'AG du 20/02/99) - En congé à partir du 1 juillet 2001
Rédacteur par intérim : Bernard LEDRU (décision du CA du 2 juillet 2001)

 

Trésorier

• Il établit les comptes (pièces justificatives à l'appui) (art 31)
• Il établit le budget (art 31)

Remarque : Sous sa seule signature, il ne peut rien prélever d'un compte (art 23)

Trésorier : Christian DUBRULE (décision de l'AG du 26 février 2000)
Actuellement en congé

 

Le receveur des abonnements français

Il reçoit les versements des cotisations en provenance de France métropolitaine sur le compte Epargne CODEVI à la poste n° 803.2017369 M (Châlons-sur-Marne), de Mr Alain VERQUIN, Grand'rue, F - 08.100 ESCOMBRES
Receveur précédent : Alain VERQUIN (décision du CA du 28 août 99)

(conséquence de la décision du CA du 7 décembre 2001)

 

" Dans l'attente de l'ouverture d'un compte propre à l'association en France, le conseil d'administration [...] approuve l'utilisation du CCP n° 13.045.82 U 026 (bureau de Quiévrechain, LILLE) et abroge le point 4 du procès verbal du 28 août 1999. Ce nouveau compte est celui de Bernard LEDRU, administrateur. Tous les extraits de ce compte sont consultables par tout membre. " (décision du CA du 7 décembre 2001)

Receveur actuel : Bernard LEDRU (décision du CA du 7 décembre 2001)

 

 

Bibliothécaire

• Il est chargé de la gestion de la bibliothèque

Bibliothécaire par intérim : Christian DUBRULE (décision du CA du 16 juin 2000)
Actuellement en congé

 

Webmaster

• Il est chargé de la gestion du site Internet

Webmaster actuel : Bernard LEDRU (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Photographe

• Il est chargé de réaliser les photos (lors des inaugurations, réunions, voyages, ...)

Photographe actuel : Dirck TIELEMANS (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Lien avec S.V.A.

• Il est chargé des contacts avec S.V.A.

Lien actuel avec S.V.A. : Filip TEMMERMAN (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Traducteur

• Il est chargé de traduire les documents transmis à l'association

Traducteur actuel : Eric van de WALLE (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Lien avec Energie 2030

• Il est chargé des contacts avec Energie 2030

Lien actuel avec Energie 2030 : Joseph DEJONGHE (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Lien avec l'APERE

• Il est chargé des contacts avec l'APERE

Lien actuel avec l'APERE : Michel HUART (décision de l'AG du 20/02/99)

 

Organisteur des voyages

• Il est chargé d'organiser les voyages de l'association

Organisateur actuel : Michel PHILIPPART (décision de l'AG du 20/02/99)