Section administration --- Les liens ne sont plus actualisés ---

Procès en cours : Affaire IDE

• Statuts (MB 05.11.1998)
• Administrateurs (MB 01.07.1999)
• Modifications statutaires - Administrateurs (MB 25.05.2000)
• Modification statutaire (MB 27.09.2001)
• Administrateurs - Siège provisoire (MB 15.11.2001)
• Modifications statutaires - Siège - Administrateurs (MB 13.06.2002)
• Modifications statutaires (MB 25.04.2003)
• Rectification (MB 13_06_2003)
• Refonte des statuts - Nominations (MB 17_11_2004)

Statuts mis à jour

Autres publications
Vérification sur les serveurs du Moniteur belge.

• Fondateurs
• Membres d'honneur
• Président de l'association
• Membres du Conseil d'Administration
• Membres chargés de mission
• Associations amies

 

  Modèle pour une lettre de candidature :

 

  Modèle pour une lettre de démission :

pour une personne physique (format pdf, format OpenDocument)
pour une personne morale (format pdf, format OpenDocument)

 

Comptabilité

• du 27 juin 2009
• du 21 juin 2008
• du 16 juin 2007
• du 20 mai 2006
• du 19 mars 2005
• du 16 octobre 2004
• du 21 février 2004
• du 22 février 2003
• du 23 février 2002
• du 14 juin 2001
• du 24 février 2001
• du 26 février 2000
• du 20 février 1999

Lors des Assemblées Générales, toutes les pièces (les extraits de compte, les procès verbaux des conseils d'administration et leurs annexes, rapports des administrateurs, ...), depuis la dernière réunion, sont consultables durant les 15 jours précédant la réunion au siège de l'association, ainsi que durant la demi-heure précédant le vote.

Sont consultables au greffe la liste des membres, les procès verbaux des Assemblées Générales. Sont également déposés, 15 jours avant la réunion, le récapitulatif des extraits de compte. 

Un membre effectif sera admis au vote, s'il est de plein droit.

Un membre adhérent peut assister aux Assemblées Générales (mais ne peut pas voter).

Les tiers peuvent assister à la réunion (mais ne peuvent ni voter, ni participer au débat)

Modèle de procuration (format pdf, format OpenDocument)